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Titre : CARRIERES ET ENVIRONNEMENT. COMPARAISON DES LEGISLATIONS DES PAYS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE / QUARRIES AND THE ENVIRONMENT. COMPARISON OF LEGISLATION FOR COUNTRIES OF THE EUROPEAN COMMUNITY / STEINBRUECHE UND UMWELT. VERGLEICH DER RICHTLINIEN IN DER E.W.G.
Réf. ATILH n°14701
Source : INDUSTRIE MINERALE
(1980)
Auteur(s) : CADIOT B.
Mots clés : TRANSPORT / FONDS ATILH / EAU / BRUIT / DECHET / Nuisance / POLLUTION / Carrière / REAMENAGEMENT SITE / Recommandation / Matière première / POUSSIERE / SOL / Déterioration / Installation / EXTRACTION / PROJET
Résumé : INDUSTRIE MINERALE, FR, NOV 80, V 62, N 10, 615-36.
Dans la Communauté Européenne, les carrières, très nombreuses, soit en exploitation, soit abandonnées, généralement concentrées au voisinage des grandes agglomérations et des grandes voies de communication, peuvent avoir du point de vue environnement des effets qui ne sont pas toujours bénéfiques. Aussi leur ouverture est-elle soumise à autorisation dans tous les pays. Les principes généraux, définition d'une carrière, régime de propriété, système de l'aménagement du territoire, varient suivant la structure des pays, centralisée ou décentralisée, suivant leur découpage administratif. Les procédures d'autorisation sont également très différentes, qu'il s'agisse du type de dossier, des services compétents, du niveau de décision. La prise en considération de l'environnement est également très différente selon les pays, bien que les principes généraux appliqués soient les mêmes : protection du paysage, de la qualité de l'eau, des sols, de la faune et de la flore, lutte contre la pollution de l'air et le bruit. Le principe du réaménagement des carrières par l'exploitant semble maintenant unanimement accepté dans l'ensemble de la Communauté. Reste le problème des carrières abandonnées, plus complexe du fait des difficultés de financement.
Langue : Français

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